Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monts d'Arrée
SEVERE Alain

Numéro de dépôt :
3231024
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/06/2013
Monts d\'Arrée de SEVERE Alain

Présentation de la marque Monts d'Arrée

Déposée le 10 juin 2003 par SEVERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Monts d'Arrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - France.

La marque Monts d'Arrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monts d'Arrée est expirée depuis le 10 juin 2013.

SEVERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE STERVEN , L'AIR DU TEMPS , Baie de Morlaix , MERVEILLES DE LA BAIE , Le Chariot des Saveurs , AURORE CAFE , TeDi Terroir Distribution , BISCUITERIE DE MORLAIX


SEVERE Alain - Sterven - France


Mr SEVERE Alain - Sterven - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Viande, extraits de viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés et cuits issus d'un élevage traditionnel ou élaborés a partir des produits qui en sont issus ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, chocolat, sucre, riz, préparations faites de céréales, pain, patisseries, crèpes, galettes, confiserie ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, levures, poudre a faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces conservées ; épices, sarrazin, lin, chanvre, houblon, céréales pour l'alimentation humaine. Animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ; graines de légumes, fleurs et arbustes ; plants de légumes en pot, motte et racines nues ; plants de fleurs en pot, motte et racines nues ; fruits et légumes frais, fleurs coupées ; plantes et fleurs séchées ; aliments pour les animaux ; malt ; houblon ; céréales. Boissons alcooliques (a l'exception des bières), cidres, apéritifs (alcools et liqueurs), digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, hydromel, chouchen, extraits ou essences alcooliques. Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt de marchandises, location de chevaux, de vélos, distribution des eaux, des boissons non alcooliques et des boissons alcoolisées, distribution (livraison) de produits alimentaires transformés, organisation de voyages, réservation pour les voyages, agences de tourisme. Services de restauration (alimentation), services de restauration (repas), services de crêperies, hébergement temporaire, services de bar, services de traiteurs, services hôteliers, réservations de logements temporaires, exploitation de terrain de camping, centres de loisirs (aquatiques et terrestre).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.