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Marques déposées par monsieur SEVERE Alain
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MERVEILLES DE LA BAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVEILLES DE LA BAIE
M. SEVERE Alain

Numéro de dépôt :
4054247
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
MERVEILLES DE LA BAIE de SEVERE Alain

Présentation de la marque MERVEILLES DE LA BAIE

Déposée le 12 décembre 2013 par monsieur SEVERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MERVEILLES DE LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - 29600 - SAINTE-SEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - 29600 - SAINTE-SEVE - France.

La marque MERVEILLES DE LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVEILLES DE LA BAIE est expirée depuis le 12 décembre 2023.

SEVERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE STERVEN , L'AIR DU TEMPS , Baie de Morlaix , TeDi Terroir Distribution , BISCUITERIE DE MORLAIX


M. SEVERE Alain - Sterven - 29600 - SAINTE-SEVE - France


M. SEVERE Alain - Sterven - 29600 - SAINTE-SEVE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.