Déposée le 29 mars 2004 par SEVERE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Chariot des Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - France.
La marque Le Chariot des Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Viande, extraits de viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés et cuits issus d'un élevage traditionnel ou élaborés a partir des produits qui en sont issus ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, chocolat, sucre, riz, préparations faites de céréales, pain, patisseries, crèpes, galettes, confiserie ; Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, levures, poudre à faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces conservées ; épices. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparation pour faire des boissons ; nectar de fruits. Boissons alcooliques (autres que des bières, les vins et les eaux de vie), vins d'appellation d'origine, vins de qualité et vins mousseux produits dans des régions déterminées, eaux de vie d'appellation d'origine. Service de restauration (alimentation), services de traiteur, services de bar, services de brasserie, services de pizzeria, services de crêperies, services de restauration a emporter.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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