Déposée le 16 juin 2003 par SEVERE Alain et Sterven
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME DE STERVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont SEVERE Alain - France et Sterven domicilié(e) 29600 Sainte-Sève - 29600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEVERE Alain Sterven domicilié(e) 29 600 Sainte-Sève - France.
La marque LA FERME DE STERVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr SEVERE Alain Sterven - 29 600 Sainte-Sève - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Viande, extraits de viande, volaille et Gibier conservés, séchés et cuits issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir des produits qui en sont issus ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits : Gelées, confitures, compotes, lait, produits laitiers : tous les produits précités étant issus de la Ferme ou élaborés à partir de produits de la Ferme et selon des méthodes non-industrielles ; poissons, huiles et graisses comestibles. Préparations faites de céréales, pain : tous les produits précités étant issus de la Ferme ou élaborés à partir de produits de la Ferme et selon des méthodes non-industrielles ; Café, thé, chocolat, sucre, riz, patisseries, crèpes, galettes, confiserie ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, levures, poudre a faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces conservées ; épices, sarrazin, lin, chanvre, houblon, céréales pour l'alimentation humaine. Animaux vivants issus d'un élevage traditionnel et élevés à la Ferme ; graines de légumes, fleurs et arbustes ; plants de léguems en pot, motte et racines nues ; plants de fleurs en pot, motte et racines nues ; Fruits et légumes frais, fleurs coupées ; plantes et fleurs séchées ; aliments pour les animaux ; Malt ; houblon ; céréales. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparation pour faire des boissons ; nectar de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), Cidres, apéritifs (alcools et liqueurs), digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, hydromel, chouchen, extraits ou essences alcooliques. Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt de marchandises, location de chevaux, de vélos, distribution (livraison) des eaux, des boissons non alcooliques et des boissons alcoolisées, distribution (livraison) de produits alimentaires transformés. Services de restauration (alimentation), services de restauration (repas), services de crêperies, hébergement temporaire, services de bar, services de traiteurs, services hôteliers, réservations de logements temporaires, exploitation de terrain de camping, centres de loisirs (aquatiques et terrestre).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA FERME DE STERVEN"
