Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE MORLAIX
M. SEVERE Alain

Numéro de dépôt :
4050692
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2023
BISCUITERIE DE MORLAIX de SEVERE Alain

Présentation de la marque BISCUITERIE DE MORLAIX

Déposée le 28 novembre 2013 par monsieur SEVERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISCUITERIE DE MORLAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur SEVERE Alain domicilié(e) STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEVERE Alain domicilié(e) STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France.

La marque BISCUITERIE DE MORLAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE MORLAIX est expirée depuis le 28 novembre 2023.

SEVERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE STERVEN , L'AIR DU TEMPS , Baie de Morlaix , MERVEILLES DE LA BAIE , TeDi Terroir Distribution


M. SEVERE Alain - STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France


M. SEVERE Alain - STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).