Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMON
SEVERAC Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1712199
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
09/12/2001

Présentation de la marque AMON

Déposée le 9 décembre 1991 par SEVERAC Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « AMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVERAC Jean-Louis, domicilié(e) 47340 LAROQUE-TIMBAUT - France.

La marque AMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMON est expirée depuis le 9 décembre 2001.


SEVERAC Jean-Louis - 47340 LAROQUE-TIMBAUT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.