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Marques déposées par SEVENO Hubert
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SCIAGE FORAGE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCIAGE FORAGE BRETAGNE
SEVENO Hubert

Numéro de dépôt :
3515771
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/07/2027
SCIAGE FORAGE BRETAGNE de SEVENO Hubert

Présentation de la marque SCIAGE FORAGE BRETAGNE

Déposée le 25 juillet 2007 par SEVENO Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SCIAGE FORAGE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est SEVENO Hubert domicilié(e) GUENFROUT - 56390 - GRANDCHAMP - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque SCIAGE FORAGE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCIAGE FORAGE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.


SEVENO Hubert - GUENFROUT - 56390 - GRANDCHAMP - France


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 24 octobre 2017 - Concession de licence n°710589 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654640 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Construction non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction, verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statue ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.