CHATEAU DES ARROCS CUVEE DU MARQUIS
Présentation de la marque CHATEAU DES ARROCS CUVEE DU MARQUIS
Déposée le 16 avril 2012 par madame SEVENET-LATEYRON Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES ARROCS CUVEE DU MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DES ARROCS CUVEE DU MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES ARROCS CUVEE DU MARQUIS est expirée depuis le 16 avril 2022.
SEVENET-LATEYRON Marie-France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45