Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TOUMILON
Numéro de dépôt :
1345187
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1996
Présentation de la marque CHATEAU TOUMILON
Déposée le 3 mars 1986 par SEVENET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUMILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU TOUMILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345187.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUMILON est expirée depuis le 3 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33