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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE
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SPADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPADE
SEVENE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95601437
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque SPADE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPADE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE domicilié(e) 95 Boulevard Maréchal Juin,66000 PERPIGNAN (dossier no 2297297) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 293 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON – DELONCA – BECERRA Avocats domicilié(e) 80 rue James Watt, Tecnosud 2, Immeuble Juripole,66100 PERPIGNAN (dossier no 2297297) - 66100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPADE est expirée depuis le 15 décembre 2015.

SEVENE a également déposé les autres marques suivantes : HOMEOSEVENE , DIGEOFLORE , SEVENE detox , VELOSERVICE, ONO , MARIE DE MAZET , SEVENE digest , SEVENE tonic , SEVENOTHERAPIE , SEVENE PHARMA , SPIRODREN


SEVENE S.A.R.L. - 95 Boulevard Maréchal Juin,66000 PERPIGNAN (dossier no 2297297) - 66000 - France - SIREN 381293802


SCP SIMON – DELONCA – BECERRA Avocats - 80 rue James Watt, Tecnosud 2, Immeuble Juripole,66100 PERPIGNAN (dossier no 2297297) - 66100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401556 - Publication au BOPI 2004-10-21

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297297 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].