Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMOFLORE
SEVENE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3370027
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
CALMOFLORE de SEVENE

Présentation de la marque CALMOFLORE

Déposée le 7 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALMOFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE domicilié(e) 11 impasse Bouvery,94250 GENTILLY - 94250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 325 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLC.avocats domicilié(e) 65 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CALMOFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMOFLORE est expirée depuis le 7 juillet 2015.

SEVENE a également déposé les autres marques suivantes : HOMEOSEVENE , DIGEOFLORE , SEVENE detox , VELOSERVICE, ONO , MARIE DE MAZET , SEVENE digest , SEVENE tonic , SEVENOTHERAPIE , SEVENE PHARMA , SPIRODREN


SEVENE Société à Responsabilité Limitée - 11 impasse Bouvery,94250 GENTILLY - 94250 - France - SIREN 414325456


CLC.avocats - 65 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes.