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Marques déposées par madame Sévène-Visse Dona
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De main en mains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De main en mains
Mme Sévène-Visse Dona

Numéro de dépôt :
3936899
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
De main en mains de Sévène-Visse Dona

Présentation de la marque De main en mains

Déposée le 25 juillet 2012 par madame Sévène-Visse Dona auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « De main en mains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame Sévène-Visse Dona domicilié(e) 14 Lieu-dit La Baronnie - 27290 - ST PHILBERT SUR RISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sévène-Visse Dona domicilié(e) 14 Lieu-dit La Baronnie - 27290 - ST PHILBERT SUR RISLE - France.

La marque De main en mains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De main en mains est expirée depuis le 25 juillet 2022.


Mme Sévène-Visse Dona - 14 Lieu-dit La Baronnie - 27290 - ST PHILBERT SUR RISLE - France


Mme Sévène-Visse Dona - 14 Lieu-dit La Baronnie - 27290 - ST PHILBERT SUR RISLE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.