Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOMEDICAMENT
SEVENE PHARMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3682789
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
ECOMEDICAMENT de SEVENE PHARMA

Présentation de la marque ECOMEDICAMENT

Déposée le 9 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SEVENE PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMEDICAMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVENE PHARMA domicilié(e) Le Mazet - 30170 - MONOBLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 325 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMEDICAMENT est expirée depuis le 9 octobre 2019.

SEVENE PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : MELISEV , SEVENE , PHARM'ECOLOGIE


SEVENE PHARMA, Société Anonyme - Le Mazet - 30170 - MONOBLET - France - SIREN 414325456


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 4 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°732382 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04

Médicaments homéopathiques ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires dans le domaine de la phytothérapie.