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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEVENDAY
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LES MINI BOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINI BOLS
SEVENDAY SA

Numéro de dépôt :
93468019
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque LES MINI BOLS

Déposée le 7 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SEVENDAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MINI BOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVENDAY domicilié(e) Z.I. rue de l'Oberwald, 68360 SOULTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 143 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE SINE QUA NON ROLLAND BOEHLER - France.

La marque LES MINI BOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINI BOLS est expirée depuis le 7 mai 2003.

SEVENDAY a également déposé les autres marques suivantes : KACAOTINOS , SWEET PUFFS , Coeur de miel , Coeur de lait , BABACAR , FITFLAKES , RIKICROC , REFLEXES , REFLEXES , GOLD PUFFS


SEVENDAY SA - Z.I. rue de l'Oberwald, 68360 SOULTZ - France - SIREN 384143434


AGENCE SINE QUA NON ROLLAND BOEHLER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Produits alimentaires à base de céréales