Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAOCRIPS
SEVENDAY SA

Numéro de dépôt :
93469605
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque KAOCRIPS

Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SEVENDAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAOCRIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVENDAY domicilié(e) Z.I. rue de l'Oberwald, 68360 SOULTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 143 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE SINE QUA NON ROLLAND BOEHLER - France.

La marque KAOCRIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAOCRIPS est expirée depuis le 19 mai 2003.

SEVENDAY a également déposé les autres marques suivantes : KACAOTINOS , SWEET PUFFS , Coeur de miel , Coeur de lait , BABACAR , FITFLAKES , RIKICROC , LES MINI BOLS , REFLEXES , REFLEXES


SEVENDAY SA - Z.I. rue de l'Oberwald, 68360 SOULTZ - France - SIREN 384143434


AGENCE SINE QUA NON ROLLAND BOEHLER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Préparation faite de céréales