Déposée le 1 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « KACAOTINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY domicilié(e) RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 015 345 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY, SAS domicilié(e) Z.I., RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France.
La marque KACAOTINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEVENDAY, SAS - RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France - SIREN 515015345
SEVENDAY, SAS - Z.I., RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509070 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511237 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2545036 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26
Lait et produits laitiers. Boissons lactées où le lait prédomine. Café. Préparations alimentaires faites de céréales – Céréales Petit Déjeuner. Boissons à base de Cacao, de café, de chocolat ou de thé. Céréales en grains non travaillés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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