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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY
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CHOCO PUFFS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCO PUFFS
SEVENDAY, SAS

Numéro de dépôt :
3260312
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/12/2023
CHOCO PUFFS de SEVENDAY

Présentation de la marque CHOCO PUFFS

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHOCO PUFFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY domicilié(e) RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 015 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY, SAS domicilié(e) Z.I., RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France.

La marque CHOCO PUFFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCO PUFFS est expirée depuis le 1 décembre 2023.

SEVENDAY a également déposé les autres marques suivantes : KACAOTINOS , SWEET PUFFS , Coeur de miel , Coeur de lait , BABACAR , FITFLAKES , RIKICROC , LES MINI BOLS , REFLEXES , REFLEXES


SEVENDAY, SAS - RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France - SIREN 515015345


SEVENDAY, SAS - Z.I., RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT-RHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509070 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511237 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2545039 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26

Lait et produits laitiers. Boissons lactées où le lait prédomine. Café. Préparations alimentaires faîtes de céréales – Céréales Petit Déjeuner. Boissons à base de Cacao, de café, de chocolat ou de thé. Céréales en grains non travaillés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.