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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL
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SEVENDAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVENDAY
SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
3260287
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/12/2013
SEVENDAY de SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL

Présentation de la marque SEVENDAY

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SEVENDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ (F) - 68360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 510 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL SAS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ (F) - 68360 - France.

La marque SEVENDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVENDAY est expirée depuis le 1 décembre 2013.

SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALSACE CEREALES , Coeur fruité , DAY BREAK , Spécial flakes , VITAL FLAKES


SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL SAS - Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ (F) - 68360 - France - SIREN 440510741


SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL SAS - Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ (F) - 68360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509070 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511237 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Lait et produits laitiers. Boissons lactées où le lait prédomine. Café. Préparations alimentaires faîtes de céréales – céréales Petit Déjeuner. Boissons à base de Cacao, de café, de chocolat ou de thé. Céréales en grains non travaillés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.