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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
3398856
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/12/2015
Marque en couleurs, figurative de SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2015.

SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ALSACE CEREALES , SEVENDAY , Coeur fruité , DAY BREAK , Spécial flakes , VITAL FLAKES


SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL SAS - Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France


SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL - Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509070 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511237 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; farine et préparations faites de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Céréales en grains non travaillés ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.