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Marques déposées par SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO
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CHOCO MOON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCO MOON
SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU

Numéro de dépôt :
4276266
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2026
CHOCO MOON de SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL

Présentation de la marque CHOCO MOON

Déposée le 21 juin 2016 par SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOCO MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 745 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France.

La marque CHOCO MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO MOON arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO PLANET , LES CÉRÉALES D'ELSA , CHOCO SPACE , FROSTED GALAXY , Sevenday , LOVELY CHOCO , SUNNY PEARL


SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France - SIREN 814745592


SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France


Republication pour erratum - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Errata de la publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.