ERTE

SEVENARTS LIMITED

- Outils et instruments à mains entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes "à savoir": Argenterie (vaisselle): assiettes en métaux précieux; boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé (en métaux précieux), gobelets en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huiliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; poivriers en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux); ronds de serviette (en métaux précieux); saladiers en métaux précieux; salières en métaux précieux; services (vaisselle), service à café, service à thé en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux.Bobèches en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; burettes en métaux précieux; bustes en métaux précieux; candelabres (chandeliers) en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; surtouts de table (en métaux précieux); urnes en métaux précieux; vases en métaux précieux; vases sacrés en métaux précieux.Boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux); boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux; porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux.Aiguilliers en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en métaux précieux; étuis à aiguilles en métaux précieux; porte-monnaie en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; poudriers en métaux précieux.Aiguilles en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, "à savoir": Bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papiers; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de tables en papier; stores en papier; tapis de table en papier.Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste.Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes; pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Affiches; aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images, objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier mâché; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans, stencils; tables arithmétiques.Produits de l'imprimerie; articles pour reliure.Matériel pour les artistes: pinceaux, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, "à savoir": Bourse; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie). Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sac à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers, sacs de campeurs; sacs de plages, sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases". Articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir; lanières de cuir; mentonnières (bandes en cuir); sangles de cuir.Colliers pour animaux; colliers de chiens; habits pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères.Couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peau chamoisée autre que pour le nettoyage; valves en cuir.Peaux d'animaux, malles et valises, paraluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à savoir: Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figure en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; oiseaux empaillés; piedestaux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; cadres à broderie; caillebois non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteille, non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles de bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux.Embrasses non en matières textiles; éventails, fermetures de bouteilles; fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu, de ménage; garde-manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lit (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques;; liteaux (baguettes) d'encadrement;; loquets non métalliques; manches à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; michoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meuble (non métalliques); rubans de bois; rubans de paille; serrures (autres qu'électriques), non métalliques; stores d'intérieur à lamelles.Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes (papier); panetons; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; récipients pour combustibles liquides (non métalliques); réservoir ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie.Barils non métalliques; barriques non métalliques; bondes non métalliques; cerceaux pour barils (non métalliques); cercles pour tonneaux (non métalliques); chantiers (supports) pour fûts (non métalliques); cuves non métalliques; douves; futailles; fûts (tonneaux), non métalliques; fûts en bois pour décanter le vin; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non métalliques.Auges à mortier non métalliques; bâtis de machines à calculer; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage); bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques); bustes pour tailleurs; cercueils; cire gaufrée pour ruches; clapets de conduite d'eau (en matières plastiques), clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques); cordons en liège; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); échalas; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques); écriteaux en bois ou en matières plastiques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); enseignes en bois ou en matières plastiques; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques); garnitures de cercueils (non métalliques); hampes; hanches d'outils (non métalliques); manches de faux, non métalliques; mannequin; marchepieds non métalliques; montures de brosse; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques); perches non métalliques; piquets de tente non métalliques; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques minéralogiques non métalliques; plateaux (palettes) de chargement non métalliques; râteliers à fourrage; rayons de miel; rayons de ruche; ruches pour abeilles; sacs de couchage pour le camping; serre-câbles non métalliques; serrures pour véhicules (non métalliques); soupapes (autres que parties de machines) non métalliques; tableaux d'affichage; tablettes pour machines à écrire; vannes (autres que parties de machines) non métalliques; bouchons non métalliques; charnières non métalliques; chevilles non métalliques; écrous non métalliques; rivets non métalliques; tampons (chevilles) non métalliques; vis non métalliques; Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvré; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huitres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.