Marque expirée - Marque en non vigueur

JENNA DE ROSNAY
SEVEN Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1416379
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
JENNA DE ROSNAY de SEVEN

Présentation de la marque JENNA DE ROSNAY

Déposée le 2 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JENNA DE ROSNAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN domicilié(e) 21, rue du Bignon,35010 RENNES (dossier no 2343832) - 35010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343832) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JENNA DE ROSNAY est expirée depuis le 2 juillet 2017.

SEVEN a également déposé les autres marques suivantes : VELO OCCASION , ARGUS VELO , WEB STATION , TASMANE , LIBERTY BOX , Bellissima Institut , CAP CO , JOKER


SEVEN Société à Responsabilité limitée - 21, rue du Bignon,35010 RENNES (dossier no 2343832) - 35010 - France - SIREN 339012627


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343832) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343832 - Publication au BOPI 2007-06-14

Renouvellement sans limitation n°2091487 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234441 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 27 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60755 - Publication au BOPI 1992-02-27

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