Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP CO
SEVEN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3025301
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2030

Présentation de la marque CAP CO

Déposée le 25 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN domicilié(e) Route de Sainte-Menehould, Zone Artisanale du Mont de Sillery - 51360 - PRUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 387 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque CAP CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP CO arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

SEVEN a également déposé les autres marques suivantes : VELO OCCASION , ARGUS VELO , WEB STATION , TASMANE , LIBERTY BOX , Bellissima Institut , JENNA DE ROSNAY , JOKER


SEVEN, Société à responsabilité limitée - Route de Sainte-Menehould, Zone Artisanale du Mont de Sillery - 51360 - PRUNAY - France - SIREN 500387014


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422344 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 8 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°788696 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-04-08

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745113 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Eléments métalliques pour la construction de podiums, de scènes et de structures de soutien d'équipements de sonorisation et d'éclairage;

Eléments non métalliques pour la construction de podiums, de scènes et de structures de soutien d'équipements de sonorisation et d'éclairage;

Etude, conception, réalisation, installation et réparation de matériel et d'équipements de spectacle;

Création, production, gestion de manifestation ou événement artistique ou culturel. Conception, exploitation, direction de manifestation événementielle. Organisation et logistique dans le domaine de la communication événementielle. Location de matériel et d'équipements de spectacle.