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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN TEES
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seven tees
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

seven tees
SEVEN TEES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4047121
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
seven tees de SEVEN TEES

Présentation de la marque seven tees

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN TEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « seven tees » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN TEES domicilié(e) 3 allée des Glycines - 95350 - Saint-Brice-sous-Forêt - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 905 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SEBBAN domicilié(e) Avocat au Barreau de Paris, 125 boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque seven tees a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque seven tees est expirée depuis le 14 novembre 2023.


SEVEN TEES, société à responsabilité limitée - 3 allée des Glycines - 95350 - Saint-Brice-sous-Forêt - France - SIREN 529905226


M. Olivier SEBBAN - Avocat au Barreau de Paris, 125 boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 14 janvier 2014 - Concession de licence n°616580 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

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