Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVEN 7 SEPT
SEVEN SEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3347819
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2025
SEVEN 7 SEPT de SEVEN SEPT

Présentation de la marque SEVEN 7 SEPT

Déposée le 18 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEN SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN 7 SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEN SEPT domicilié(e) 73, rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 060 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SEVEN 7 SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEN 7 SEPT arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

SEVEN SEPT a également déposé les autres marques suivantes : DVD Video , LA NUIT DU DVD , DVD MEDIA , ART DVD , DVD LOISIRS , DVD COM , CINE DVD , KINO , DVDSCOPE , BDVD


SEVEN SEPT, Société par actions simplifiée - 73, rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France - SIREN 394060966


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2014 n°2571986 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques vidéo digitaux, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques optiques à mémoire morte, cassettes vidéo ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo. Produits de l'imprimerie ; photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie, clichés ; revues (périodiques) ; journaux, cartes postales, albums. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en organisation, direction et mercatique des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, d'albums, prêts de livres, production de spectacles, de films, production et édition musicale, production et éditions de films et autres programmes audiovisuels et multimedias, notamment sur bandes vidéo ou disques optiques, agence pour artistes, location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques, de disques vidéo digitaux, de disques optiques compacts, de disques optiques à mémoire morte, de cassettes vidéo, de bandes (rubans magnétiques) et de bandes vidéos ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de place pour les spectacles, représentation de spectacles, organisation de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.