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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVECA
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perle de rosée
Marque expirée - Marque en non vigueur

perle de rosée
SEVECA SAS

Numéro de dépôt :
98744631
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018

Présentation de la marque perle de rosée

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « perle de rosée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVECA domicilié(e) RUE GUTENBERG, BP 506,79100 SAINTE VERGE (dossier no 2376166) - 79100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 220 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVECA domicilié(e) RUE GUTENBERG, BP 506,79100 SAINTE VERGE (dossier no 2376166) - 79100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque perle de rosée est expirée depuis le 31 juillet 2018.

SEVECA a également déposé les autres marques suivantes : COTE DES ILES , EPOK


SEVECA SAS - RUE GUTENBERG, BP 506,79100 SAINTE VERGE (dossier no 2376166) - 79100 - France - SIREN 627220072


SEVECA - RUE GUTENBERG, BP 506,79100 SAINTE VERGE (dossier no 2376166) - 79100 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376166 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

- tissus et produits textiles : . linge de bain (à l'exception de l'habillement) . linge de lit . linge de maison . linge de table (en matières textiles) . serviettes de toilette (en matières textiles) couverture de lit et de table - vêtements, chaussures, chapellerie - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et, tapis ; décorations pour arbres de noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].