Marque renouvelée - Marque en vigueur

VILLAVERDE JARDINERIE DECORATION ANIMALERIE
SEVEA, SAS

Numéro de dépôt :
3711670
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
VILLAVERDE JARDINERIE DECORATION ANIMALERIE de SEVEA

Présentation de la marque VILLAVERDE JARDINERIE DECORATION ANIMALERIE

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLAVERDE JARDINERIE DECORATION ANIMALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA domicilié(e) Parc Saint Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 910 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Montagard Michel, Avocat domicilié(e) 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France.

La marque VILLAVERDE JARDINERIE DECORATION ANIMALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque VILLAVERDE JARDINERIE DECORATION ANIMALERIE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

SEVEA a également déposé les autres marques suivantes : , AGATHEA , VERSION VILLAVERDE JARDINERIE , SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES , Grandeur Nature , APET'IZ , VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES , POLLEN , BAOBAB Jardinerie créative , VILLA VERDE


SEVEA, SAS - Parc Saint Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 533910931


M. Montagard Michel, Avocat - 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633292 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651352 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits fertilisants ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; tourbe (engrais) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; terre végétale, terre pour la culture, terreau ; produits pour la conservation des fleurs. ;

Produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, fongicides, herbicides ; pesticides ; produits pour détruire la vermine ; produits pour laver les animaux. ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pelles (outils), bêches, sarcloirs, serpes, serpettes, sécateurs, faux, faucilles ; greffoirs ; plantoirs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; cueille fruits ; vaporisateurs pour insecticide (outils) ; seringues pour projeter des insecticides ; grattoirs (outils), racloirs. ;

Meubles ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie ; piédestaux pour pots à fleurs. ;

Instruments d'arrosage, arrosoirs, lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; pots, pots à fleurs, poteries ; seaux ; supports pour fleurs et plantes (arrangements floraux) ; gants de jardinage ; bacs de propreté pour animaux ; baquets, mangeoires pour animaux, abreuvoirs ; écuelles ; cages à oiseaux ; baignoires d'oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes pour animaux ; matériel de nettoyage ; éponges de ménage ; bougeoirs non en métaux précieux. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; bulbes ; plants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; gazon naturel et artificiel ; arbres (végétaux), arbustes ; arbres de Noël ; fleurs et plantes séchées pour la décoration ; animaux vivants, poissons vivants ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières. ;

Services de vente au détail de produits de jardinerie (tels que terres, engrais, produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, outils à main, meubles, instruments d'arrosage, produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, articles, jouets et aliments pour animaux). Regroupement pour le compte de tiers de produits de jardinerie à l'exception de leur transport, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.