Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES
SEVEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4368232
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2027
VILLA VERDE MON JARDIN D\'IDEES de SEVEA

Présentation de la marque VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES

Déposée le 13 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA domicilié(e) Parc Saint-Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 910 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Montagard Michel, Avocat domicilié(e) 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France.

La marque VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

SEVEA a également déposé les autres marques suivantes : , AGATHEA , VERSION VILLAVERDE JARDINERIE , SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES , Grandeur Nature , APET'IZ , POLLEN , BAOBAB Jardinerie créative , VILLA VERDE , VILLA VERDE JARDINERIE-DECORATION-ANIMALERIE


SEVEA, Société par actions simplifiée - Parc Saint-Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 533910931


M. Montagard Michel, Avocat - 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits fertilisants ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; tourbe (engrais) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; terre végétale, terre pour la culture, terreau ; produits pour la conservation des fleurs ;

Produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, fongicides, herbicides ; pesticides ; produits pour détruire la vermine ; produits pour laver les animaux ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pelles (outils), bêches, sarcloirs, serpes, serpettes, sécateurs, faux, faucilles ; greffoirs ; plantoirs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; cueille-fruits ; vaporisateurs pour insecticide (outils) ; seringues pour projeter des insecticides ; grattoirs (outils), racloirs.

Appareils d'éclairage et de distribution d'eau ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes d'éclairage pour aquariums ; installations pour l'approvisionnement d'eau.

Tuyaux d'arrosage.

Meubles ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie ; piédestaux pour pots à fleurs.

Instruments d'arrosage, arrosoirs, lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; pots, pots à fleurs, poteries ; seaux ; supports pour fleurs et plantes (arrangements floraux) ; gants de jardinage ; bacs de propreté pour animaux ; baquets, mangeoires pour animaux, abreuvoirs ; écuelles ; cages à oiseaux ; baignoires d'oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes pour animaux, matériel de nettoyage ; éponges de ménage ; bougeoirs non en métaux précieux ;

Fleurs artificielles ; guirlandes artificielles.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; bulbes ; plants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; gazon naturel et artificiel ; arbres (végétaux), arbustes ; arbres de Noël ; fleurs et plantes séchées pour la décoration ; animaux vivants, poissons vivants ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ;

Services de vente au détail de produits de jardinerie (tels que terres, engrais, produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, outils à main, meubles, instruments d'arrosage, produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, articles, jouets et aliments pour animaux). Regroupement pour le compte de tiers de produits de jardinerie à l'exception de leur transport, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Services de conseils et d'information en matière d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, de jardinage ; services de pépiniéristes.