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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA
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SEVEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVEA
SEVEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3358478
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2025
SEVEA de SEVEA

Présentation de la marque SEVEA

Déposée le 12 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA domicilié(e) 23, rue du Creuzat, Parc Saint-Hubert - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 910 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MONTAGARD, Avocat domicilié(e) 1, rue de Suffren - 06400 - CANNES - France.

La marque SEVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEA arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

SEVEA a également déposé les autres marques suivantes : , AGATHEA , VERSION VILLAVERDE JARDINERIE , SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES , Grandeur Nature , APET'IZ , VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES , POLLEN , BAOBAB Jardinerie créative , VILLA VERDE


SEVEA, Société par actions simplifiée - 23, rue du Creuzat, Parc Saint-Hubert - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 533910931


Monsieur Michel MONTAGARD, Avocat - 1, rue de Suffren - 06400 - CANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588110 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Inscription le 29 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°654749 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; terreaux et amendements des sols (produits chimiques pour l'agriculture) ; produits pour la conservation des fleurs. Instruments d'arrosage, arrosoirs, lances pour tuyaux d'arrosage ; pommes d'arrosoirs ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; pots, pots à fleurs, poteries ; seaux ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; gants de jardinage ; bacs de propreté pour animaux, baquets, mangeoires pour animaux ; cages à oiseaux, baignoires d'oiseaux ; cages pour animaux de compagnie. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences ; bulbes ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes, plantes naturelles, fleurs ; gazon naturel ; arbres (végétaux), arbustes ; animaux vivants, animaux de ménagerie, poissons vivants ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux de compagnie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.