Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APET'IZ
SEVEA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4087673
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2024
APET\'IZ de SEVEA

Présentation de la marque APET'IZ

Déposée le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APET'IZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA domicilié(e) 23 Rue du Creuzat, Parc Saint-Hubert - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 910 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque APET'IZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APET'IZ est expirée depuis le 29 avril 2024.

SEVEA a également déposé les autres marques suivantes : , AGATHEA , VERSION VILLAVERDE JARDINERIE , SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES , Grandeur Nature , VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES , POLLEN , BAOBAB Jardinerie créative , VILLA VERDE , VILLA VERDE JARDINERIE-DECORATION-ANIMALERIE


SEVEA, Société par Actions Simplifiée - 23 Rue du Creuzat, Parc Saint-Hubert - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 533910931


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Aliments pour animaux.