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Marques déposées par l'association loi 1901 SEVe
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SEVe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVe
Association SEVe, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4352445
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2027
SEVe de SEVe

Présentation de la marque SEVe

Déposée le 6 avril 2017 par l'association loi 1901 SEVe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEVe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 SEVe domicilié(e) Hôtel de ville et de communauté, Parc Ronsard - 41106 - VENDOME cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association SEVe, M. HUT Benoit domicilié(e) Parc Ronsard, Hôtel de Ville et de Communauté - 41106 - VENDOME cedex - France.

La marque SEVe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVe arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

SEVe a également déposé les autres marques suivantes : SITUS , panier du coin , BON GOURMAND , (Marque figurative) , SEVE ESPACES – VERTS , STRATEGIE EN VALEUR D'ENTREPRISE , sève , SEVE , SEVE Société Espaces Verts Entretien , SEVE


Association SEVe, Association loi 1901 - Hôtel de ville et de communauté, Parc Ronsard - 41106 - VENDOME cedex - France


Association SEVe, M. HUT Benoit - Parc Ronsard, Hôtel de Ville et de Communauté - 41106 - VENDOME cedex - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.