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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVE
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SEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE
SEVE, SARL

Numéro de dépôt :
3989116
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
SEVE de SEVE

Présentation de la marque SEVE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVE domicilié(e) 31 rue du Général de Gaulle - 51310 - CHATILLON SUR MORIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 689 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAESTRIA - Société d'Avocats, Mme. Catherine LAZARD domicilié(e) 148 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE est expirée depuis le 11 mars 2023.

SEVE a également déposé les autres marques suivantes : SITUS , panier du coin , BON GOURMAND , (Marque figurative) , SEVE ESPACES – VERTS , STRATEGIE EN VALEUR D'ENTREPRISE , sève , SEVE Société Espaces Verts Entretien , SEVe , SEVE


SEVE, SARL - 31 rue du Général de Gaulle - 51310 - CHATILLON SUR MORIN - France - SIREN 534689385


MAESTRIA - Société d'Avocats, Mme. Catherine LAZARD - 148 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines).