Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC BONUS
SEVE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1175131
Date de dépôt :
25/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAC BONUS de SEVE

Présentation de la marque SAC BONUS

Déposée le 25 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAC BONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVE domicilié(e) 42, rue Trousseau, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque SAC BONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAC BONUS est expirée depuis le 25 juin 1991.

SEVE a également déposé les autres marques suivantes : SITUS , panier du coin , BON GOURMAND , (Marque figurative) , SEVE ESPACES – VERTS , STRATEGIE EN VALEUR D'ENTREPRISE , sève , SEVE , SEVE Société Espaces Verts Entretien , SEVe


SEVE (Société à Responsabilité Limitée) - 42, rue Trousseau, 75011 PARIS. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Papier, carton, articles en papier ou en carton, y compris les emballages;imprimés, journaux et périodiques, livres.Produits de charcuterie.Café, thé, cacao, succédanés du café;préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires.Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription; transmission de messages, télégrammes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.