Déposée le 4 mai 2006 par SEVE Richard et SEVE Gaëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SEVE MAISON DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-23 du 9 juin 2006.
Les déposants sont SEVE Richard domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et SEVE Gaëlle, née REPPELIN domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SEVE MAISON DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEVE Richard - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
SEVE Gaëlle, née REPPELIN - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612902 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier, papier hygiénique, filtres à café en papier, linges de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches, albums, auto-collants (articles de papeterie), cartes de voeux, cartes postales, enveloppes (papeterie), peintures (tableaux encadrés ou non).Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), salon de thé, bar, traiteur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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