Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE
SEVE Richard
SEVE Gaëlle, née REPPELIN

Numéro de dépôt :
3368303
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/07/2025
LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE de SEVE Richard

Présentation de la marque LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE

Déposée le 1 juillet 2005 par SEVE Richard et SEVE Gaëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Les déposants sont SEVE Richard domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et SEVE Gaëlle, née REPPELIN domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

SEVE Richard a également déposé les autres marques suivantes : LA PIERRE DES MONTS D'OR , SEVE MAISON DE QUALITE , SEVE , SEVE


SEVE Richard - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France

SEVE Gaëlle, née REPPELIN - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582161 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24

Tartes à la praline.