Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parfum des Toilettes
Sève Inspirer l'Essentiel, SAS

Numéro de dépôt :
3986162
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2023
Parfum des Toilettes de Sève Inspirer l\'Essentiel

Présentation de la marque Parfum des Toilettes

Déposée le 26 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sève Inspirer l'Essentiel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Parfum des Toilettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sève Inspirer l'Essentiel domicilié(e) 48 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sève Inspirer l'Essentiel, Mme Monéger Alexandra domicilié(e) 48 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France.

La marque Parfum des Toilettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parfum des Toilettes est expirée depuis le 26 février 2023.

Sève Inspirer l'Essentiel a également déposé les autres marques suivantes : D.U.O. , Parfum Feng Shui , Parfum - Design , Ioda & Logos , SEVE'N : Les 7 Merveilles de l'Être , Les Pom'Odors , Quantic Dream , L'Or des Sages , Parfum de Peau et d'Espace , Terre Céleste


Sève Inspirer l'Essentiel, SAS - 48 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France


Sève Inspirer l'Essentiel, Mme Monéger Alexandra - 48 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632200 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Savons ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Porte-clefs de fantaisie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.