Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artisan Kebab
M. Sevdasiz Emrah

Numéro de dépôt :
4043225
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
Artisan Kebab de Sevdasiz Emrah

Présentation de la marque Artisan Kebab

Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur Sevdasiz Emrah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Artisan Kebab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Sevdasiz Emrah domicilié(e) 20 rue du racinay - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sevdasiz emrah domicilié(e) 20 rue du racinay - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque Artisan Kebab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan Kebab est expirée depuis le 28 octobre 2023.


M. Sevdasiz Emrah - 20 rue du racinay - 78120 - RAMBOUILLET - France


M. Sevdasiz emrah - 20 rue du racinay - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits precités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Tous les services precités étant fournis par un artisan.