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Marques déposées par SEVCON LIMITED
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SEVCON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVCON
SEVCON LIMITED, Une “ Limited ” de droit britannique

Numéro de dépôt :
1609180
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2020

Présentation de la marque SEVCON

Déposée le 13 août 1990 par SEVCON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVCON LIMITED, Une “ Limited ” de droit britannique domicilié(e) Kingsway South - NE11 0QA - Gateshead - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SEVCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVCON est expirée depuis le 13 août 2020.


SEVCON LIMITED, Une “ Limited ” de droit britannique - Kingsway South - NE11 0QA - Gateshead - Royaume-Uni


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178080 - Publication au BOPI 2000-07-11

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2010 n°2446375 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-13

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