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Marques déposées par SEVAUX APICULTURETODO
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SEVAUX APICULTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVAUX APICULTURE
SEVAUX APICULTURE, SASU

Numéro de dépôt :
4150646
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2025
SEVAUX APICULTURE de SEVAUX APICULTURE

Présentation de la marque SEVAUX APICULTURE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2015 par SEVAUX APICULTURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVAUX APICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est SEVAUX APICULTURETODO domicilié(e) 111 Ile Peygrand - 78260 - achères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVAUX APICULTURE, M. Jean SEVAUX domicilié(e) 111 Ile Peygrand - 78260 - achères - France.

La marque SEVAUX APICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVAUX APICULTURE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.


SEVAUX APICULTURE, SASU - 111 Ile Peygrand - 78260 - achères - France


SEVAUX APICULTURE, M. Jean SEVAUX - 111 Ile Peygrand - 78260 - achères - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.