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Marques déposées par le nom "SEVAULT Yves"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant SEVAULT Yves dans les triées par

VINARELLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96652863
Date de dépôt: 26 novembre 1996
Date d'expiration: 26 novembre 2006

Classes: 00 02 16 35 41