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Marques déposées par monsieur SEVAULT THOMAS
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gourmet diabétique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

gourmet diabétique
M. SEVAULT THOMAS

Numéro de dépôt :
4047466
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
gourmet diabétique de SEVAULT THOMAS

Présentation de la marque gourmet diabétique

Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur SEVAULT THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « gourmet diabétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur SEVAULT THOMAS domicilié(e) 178 CHEMIN DE LA THILLAYE - 14100 - LISIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEVAULT THOMAS domicilié(e) 178 CHEMIN DE LA THILLAYE - 14100 - LISIEUX - France.

La marque gourmet diabétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gourmet diabétique est expirée depuis le 15 novembre 2023.


M. SEVAULT THOMAS - 178 CHEMIN DE LA THILLAYE - 14100 - LISIEUX - France


M. SEVAULT THOMAS - 178 CHEMIN DE LA THILLAYE - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.