Déposée le 21 octobre 1996 par monsieur SEVAULT Bernard et monsieur RENAUDET Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T TRAVEN TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Les déposants sont monsieur SEVAULT Bernard domicilié(e) 9, Impasse des Vignes, 41100 MESLAY - France et monsieur RENAUDET Jean-Luc domicilié(e) 1, rue Jean de Peigne, 41190 PRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MESNIER Val de Loire Technologie Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher - France.
La marque T TRAVEN TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TRAVEN TECHNOLOGY est expirée depuis le 21 octobre 2006.
M. SEVAULT Bernard - 9, Impasse des Vignes, 41100 MESLAY - France
M. RENAUDET Jean-Luc - 1, rue Jean de Peigne, 41190 PRAY - France
Monsieur Michel MESNIER Val de Loire Technologie Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Colonnes de direction (autres que pour véhicules terrestres); joints de cardan et cardan; accouplements d'arbres; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres); accouplements autres que pour véhicules terrestres; paliers pour arbres de transmission; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres; transmission de machines.Colonnes de direction pour véhicules terrestres; accouplements pour véhicules terrestres; arbres de transmission pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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