Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PAYS DES MERVEILLES
SEVART S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97672564
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque AU PAYS DES MERVEILLES

Déposée le 2 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU PAYS DES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVART domicilié(e) 67 RUE DU PIEU, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 069 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVART - France.

La marque AU PAYS DES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAYS DES MERVEILLES est expirée depuis le 2 avril 2007.

SEVART a également déposé les autres marques suivantes : KIT , ADVANTAGE PLURIEL SEVART


SEVART S.A.R.L. - 67 RUE DU PIEU, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 722069002


SEVART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Maquettes, jouets, jeux, poupées