Marque expirée - Marque en non vigueur
SEVANEO
Numéro de dépôt :
3614861
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/12/2018
Présentation de la marque SEVANEO
Déposée le 2 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SEVANEO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVANEO est expirée depuis le 2 décembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02