Déposée le 17 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVAL domicilié(e) Zone Industrielle - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 908 073 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEVAL, S.A. domicilié(e) Zone Industrielle - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France.
La marque SEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVAL est expirée depuis le 17 décembre 2021.
SEVAL a également déposé les autres marques suivantes : NET'VAP PRO
SEVAL S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France - SIREN 303908073
SEVAL, S.A. - Zone Industrielle - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486582 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12
Construction métalliques ; Matériaux pour la construction métallique. Ponts roulants ; Engins de levage ; Appareils de manutention (chargement, déchargement) ; Pont de chargement ; Grues manipulateurs de charge ; Construction, réparation, location d'appareils de levage. Services d'étude technique, de recherche technique, de conseils d'ingénieurs et d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des engins de levage dans le but d'aménager les postes de travail.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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