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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVAL
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NET'VAP PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET'VAP PRO
SARL SEVAL

Numéro de dépôt :
94513224
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque NET'VAP PRO

Déposée le 25 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET'VAP PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVAL domicilié(e) Siège social: 10 rue des Victoires, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 200 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M COMME MAISON - SEVAL - France.

La marque NET'VAP PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET'VAP PRO est expirée depuis le 25 mars 2004.

SEVAL a également déposé les autres marques suivantes : SEVAL


SARL SEVAL - Siège social: 10 rue des Victoires, 75002 PARIS - France - SIREN 394200620


M COMME MAISON - SEVAL - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet partiel n°311087 - Publication au BOPI 2000-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Appareil de production de vapeur. Nettoyeur de vapeur - pression. Matériel de nettoyage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.