Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GANA
SEVAL CHRISTEL
PARANT PASCAL

Numéro de dépôt :
3245012
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
GANA de SEVAL CHRISTEL

Présentation de la marque GANA

Déposée le 5 septembre 2003 par SEVAL CHRISTEL et PARANT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Les déposants sont SEVAL CHRISTEL domicilié(e) 5 BIS RUE LARMEROUX ESCB,92170 VANVES - 92170 - France et PARANT PASCAL domicilié(e) 63 BD DE LA LIBERATION,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVAL CHRISTEL domicilié(e) 5 BIS RUE LARMEROUX, ESC B,92170 VANVES - 92170 - France.

La marque GANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GANA est expirée depuis le 5 septembre 2013.


SEVAL CHRISTEL - 5 BIS RUE LARMEROUX ESCB,92170 VANVES - 92170 - France

PARANT PASCAL - 63 BD DE LA LIBERATION,94300 VINCENNES - 94300 - France


SEVAL CHRISTEL - 5 BIS RUE LARMEROUX, ESC B,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Logiciels.