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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEVA
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SEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVA
SEVA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1352349
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996
SEVA de SEVA

Présentation de la marque SEVA

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVA domicilié(e) 43, rue du Pont-de-Fer, CHALON-SUR-SAONE (Saône-et-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVA est expirée depuis le 25 avril 1996.

SEVA a également déposé les autres marques suivantes : JANUS , QUATUOR , SEVA


SEVA, société anonyme - 43, rue du Pont-de-Fer, CHALON-SUR-SAONE (Saône-et-Loire). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Machines pour l'industrie du verre, l'industrie chimique, l'industrie nucléaire, l'industrie des matières plastiques et le conditionnement, spécialement freins de porte et fabrication de moules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.