Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVA
SEVA, SAS

Numéro de dépôt :
1274661
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
27/03/2024
SEVA de SEVA

Présentation de la marque SEVA

Déposée le 27 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVA domicilié(e) 1266 Route de Nuits - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 573 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE E.CHAUVIRE, Cabinet d'avocat domicilié(e) 198 rue Gantillon - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque SEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEVA est expirée depuis le 27 mars 2024.

SEVA a également déposé les autres marques suivantes : JANUS , QUATUOR , SEVA


SEVA, SAS - 1266 Route de Nuits - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 798573366


CABINET JURIDIQUE E.CHAUVIRE, Cabinet d'avocat - 198 rue Gantillon - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Renouvellement sans limitation n°2031598 - Publication au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260274 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 10 mars 2004 - Changement d'adresse n°388549 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 14 février 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°619156 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°622210 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553533 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 25 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729507 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);équipement et accessoires pour piscines notamment tremplins, échelles, lignes de nage, matériel pour water-polo basket-ball et volley-ball nautiques, vestiaires, bouées, perches de bassin, planches, ceintures brassards et bracelets de nage, mannequins d'exercice.Publicité, distribution de prospectus d'échantillons, mise à disposition et location de matériel publicitaire. Mise à disposition et location de matériel et accessoires pour le sport, notamment pour piscines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.