Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MAGAZINE DES PRERETRAITES ET DES RETRAITES DE PROVENCE ENCO NOSTRE
SEVA SARL N° siret 592 620 173 000 27 - Dominique BESOZZI SEVA

Numéro de dépôt :
3151549
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE MAGAZINE DES PRERETRAITES ET DES RETRAITES DE PROVENCE ENCO NOSTRE de SEVA N° siret 592 620 173 000 27 - Dominique BESOZZI SEVA

Présentation de la marque LE MAGAZINE DES PRERETRAITES ET DES RETRAITES DE PROVENCE ENCO NOSTRE

Déposée le 27 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVA N° siret 592 620 173 000 27 - Dominique BESOZZI SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MAGAZINE DES PRERETRAITES ET DES RETRAITES DE PROVENCE ENCO NOSTRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVA N° siret 592 620 173 000 27 - Dominique BESOZZI SEVA domicilié(e) Maison de l'Agriculture Site Agroparc,84912 AVIGNON Cedex 9 - 84912 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique BESOZZI domicilié(e) SEVA, Maison de l'Agriculture, Site Agroparc,84912 AVIGNON Cedex 9 - 84912 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


SEVA SARL N° siret 592 620 173 000 27 - Dominique BESOZZI SEVA - Maison de l'Agriculture Site Agroparc,84912 AVIGNON Cedex 9 - 84912 - France


M. Dominique BESOZZI - SEVA, Maison de l'Agriculture, Site Agroparc,84912 AVIGNON Cedex 9 - 84912 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378834 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Publicité ; gestion des affaire commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.